Mentions légales

Éditeur du site

• Nom commercial : Studio Unicité
• Forme juridique : entreprise individuelle, régime de la micro-entreprise
• Entrepreneur : Sandrine Cousin
• SIRET : 414 194 043 00033
• Code APE : 8551Z — enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
• Adresse du siège : 290 chemin Adrech des Défens, 83390 Cuers
• Téléphone : 06 75 22 41 63
• E-mail : studiodanse.unicite@gmail.com
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Directrice de la publication : Sandrine Cousin

Lieu des cours

Espace Bailo Latina, 2 avenue du Lion, 83210 Solliès-Pont.

Hébergement

• Hébergeur : Netlify, Inc.
• Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site : netlify.com

Assurance professionnelle

• Assureur : MAIF
• Numéro de contrat : 4867321P
• Couverture géographique : France entière

Qualification de l’encadrement

• Diplôme ou titre d’éducateur sportif : Brevet d’État d’éducateur sportif expression gymnique et disciplines associées
• Numéro de carte professionnelle : 08326ED0274

Médiation de la consommation

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

• La Société Médiation Professionnelle
• Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
• www.mediateur-consommation-smp.fr

Propriété intellectuelle

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Droit à l’image

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